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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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SUMMUM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUMMUM
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3616901
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028
SUMMUM de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque SUMMUM

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 RUE DES GABARIERS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque SUMMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMMUM arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY , LAVALETTE


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 RUE DES GABARIERS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine - Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737700 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Renouvellement sans limitation le 28 août 2018 n°2691336 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins et spiritueux.