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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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SINGLE CASK
Marque expirée - Marque en non vigueur

SINGLE CASK
A. DE FUSSIGNY société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3616255
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
SINGLE CASK de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque SINGLE CASK

Déposée le 8 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINGLE CASK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 302 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINGLE CASK est expirée depuis le 8 décembre 2018.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY société par actions simplifiée - 17 rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 510302129


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Cognac, brandy.