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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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LOUIS JOLLIET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS JOLLIET
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4042351
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
LOUIS JOLLIET de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque LOUIS JOLLIET

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS JOLLIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 Rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Philippe VANNI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque LOUIS JOLLIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS JOLLIET est expirée depuis le 24 octobre 2023.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 Rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


FIDAL, M. Philippe VANNI - Le Montesquieu, 19 Avenue J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).