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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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LAVALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVALETTE
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3867527
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
LAVALETTE de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque LAVALETTE

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LAVALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH, Le Centralis domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LAVALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVALETTE est expirée depuis le 18 octobre 2021.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH, Le Centralis - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier cognac et brandy.