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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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BERTHIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERTHIER
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3743747
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
BERTHIER de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque BERTHIER

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERTHIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - Cognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du président John Fitzgerald Kennedy, BP50330 - 33695 - MÉRIGNAC Cedex - France.

La marque BERTHIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERTHIER arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY , LAVALETTE


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 rue des Gabariers - 16100 - Cognac - France - SIREN 501302129


FIDAL, M. WEISSENBACHER Nicolas - Le Montesquieu, 19 avenue du président John Fitzgerald Kennedy, BP50330 - 33695 - MÉRIGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746331 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Inscription le 14 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°797966 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Brandy.