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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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A. DE FUSSIGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A. DE FUSSIGNY
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3625606
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2029
A. DE FUSSIGNY de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque A. DE FUSSIGNY

Déposée le 28 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. DE FUSSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 RUE DES GABARIERS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque A. DE FUSSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A. DE FUSSIGNY arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 RUE DES GABARIERS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine - Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704595 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins et spiritueux.