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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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A DE FUSSIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A DE FUSSIGNY
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3144548
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
A DE FUSSIGNY de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque A DE FUSSIGNY

Déposée le 30 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A DE FUSSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque A DE FUSSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A DE FUSSIGNY est expirée depuis le 30 janvier 2022.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302219


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Inscription le 25 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464136 - Publication au BOPI 2007-10-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 30 janvier 2008 - Saisie notifiée n°469793 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485300 - Publication au BOPI 2008-11-20

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492048 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 9 janvier 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°567029 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489561 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , en particulier cognac.