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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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A de FUSSIGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A de FUSSIGNY
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1372138
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2026

Présentation de la marque A de FUSSIGNY

Déposée le 26 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A de FUSSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. VANNI Philippe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC - France.

La marque A de FUSSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A de FUSSIGNY arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , LAVALETTE


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


Fidal, M. VANNI Philippe - Le Montesquieu, 19 Avenue Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323431 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254056 - Publication au BOPI 1998-05-11

Renouvellement sans limitation n°2075525 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 14 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444921 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 30 janvier 2008 - Saisie notifiée n°469794 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485300 - Publication au BOPI 2008-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492048 - Publication au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625637 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins et spiritueux.