Marque expirée - Marque en non vigueur

NGEL
A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRITS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3382828
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
NGEL de A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRITS

Présentation de la marque NGEL

Déposée le 29 septembre 2005 par A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NGEL »

Le déposant est A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRITSTODO domicilié(e) 11, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 504 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NGEL est expirée depuis le 29 septembre 2015.

A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRITS a également déposé les autres marques suivantes : NGRY


A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRITS Société en commandite simple - 11, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 422504290


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques, cognac.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.