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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. de FUSSIGNY SA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A. de FUSSIGNY SA, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3134523
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2011
Marque figurative de A. de FUSSIGNY SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) A. de FUSSIGNY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. de FUSSIGNY SA domicilié(e) 23, place Jean Monnet, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 239 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134523.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2011.


A. de FUSSIGNY SA, (SOCIETE ANONYME) - 23, place Jean Monnet, 16100 COGNAC - France - SIREN 392239828


CABINET REGIMBEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485300 - Publication au BOPI 2008-11-20

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492048 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).