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Marques déposées par A. de ConinckTODO
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VOLUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTE
SCEA A. de Coninck

Numéro de dépôt :
3220395
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/04/2013
VOLUTE de A. de Coninck

Présentation de la marque VOLUTE

Déposée le 3 avril 2003 par A. de ConinckTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est A. de ConinckTODO domicilié(e) AU BOURG,33141 VILLEGOUGE - 33141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 788 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA A. de Coninck domicilié(e) AU BOURG,33141 VILLEGOUGE - 33141 - France.

La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTE est expirée depuis le 3 avril 2013.

A. de Coninck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX SAINTE-ANNE , CHATEAU LA FLEUR CANON , CHATEAU EYMOND , CHATEAU LE GABARON , CHATEAU LA CHAPELLE HENRY


SCEA A. de Coninck - AU BOURG,33141 VILLEGOUGE - 33141 - France - SIREN 423788868


SCEA A. de Coninck - AU BOURG,33141 VILLEGOUGE - 33141 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Vins