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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.T
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VAL DE LOIRE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE NATURE
A.D.T Sarl

Numéro de dépôt :
1719154
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
02/10/1999
VAL DE LOIRE NATURE de A.D.T

Présentation de la marque VAL DE LOIRE NATURE

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « VAL DE LOIRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.T domicilié(e) 1, rue Coquillette, 45310 PATAY - France.

La marque VAL DE LOIRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE LOIRE NATURE est expirée depuis le 2 octobre 1999.

A.D.T a également déposé les autres marques suivantes : Intégrateur de Calculs Energétiques , A.D.T. International


A.D.T Sarl - 1, rue Coquillette, 45310 PATAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Produits agro-alimentaires ayant pour origine le Val de Loire et sa région, fruits et légumes conservés, gelées,confitures,produits laitiers.farines et préparations faites de céréales,pain,patisserie et confiserie,glaces commestibles,sauces.fruits et légumes frais,plantes et fleurs naturelles. autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.