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Marques déposées par l'association loi 1901 A.D.T.P
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ECOPLAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPLAX
A.D.T.P. ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95590279
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque ECOPLAX

Déposée le 27 septembre 1995 par l'association loi 1901 A.D.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPLAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 A.D.T.P domicilié(e) 1 AVENUE DU CAPITAINE ANJOT, 74960 CRAN GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 654 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOUDIER A.D.T.P. - France.

La marque ECOPLAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPLAX est expirée depuis le 27 septembre 2005.

A.D.T.P a également déposé les autres marques suivantes : ALTAIR


A.D.T.P. ASSOCIATION LOI 1901 - 1 AVENUE DU CAPITAINE ANJOT, 74960 CRAN GEVRIER - France - SIREN 775654510


Monsieur Philippe BOUDIER A.D.T.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Vernis Feuilles Cartons Matières plastiques pour l'emballage: feuilles, films

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.