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Marques déposées par la société A.D.S. HERVE PETIT (EURL
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A.D.H.P. AMENAGEMENT DEPANNAGE HERVE PETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.H.P. AMENAGEMENT DEPANNAGE HERVE PETIT
A.D.S. HERVE PETIT (EURL.)

Numéro de dépôt :
92402180
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque A.D.H.P. AMENAGEMENT DEPANNAGE HERVE PETIT

Déposée le 22 janvier 1992 par la société A.D.S. HERVE PETIT (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.H.P. AMENAGEMENT DEPANNAGE HERVE PETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société A.D.S. HERVE PETIT (EURL domicilié(e) 52Bis a. ARISTIDE BRIAND, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 910 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT - France.

La marque A.D.H.P. AMENAGEMENT DEPANNAGE HERVE PETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.H.P. AMENAGEMENT DEPANNAGE HERVE PETIT est expirée depuis le 22 janvier 2002.


A.D.S. HERVE PETIT (EURL.) - 52Bis a. ARISTIDE BRIAND, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 379910128


PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Aménagement de l'habitat.Travaux personnalisés.Adaptation au handicap