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Marques déposées par A.D.N.S.E.A. (Association Départementale du Nord pour la sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence
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TATOO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATOO
A.D.N.S.E.A. (Association Départementale du Nord pour la sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence)

Numéro de dépôt :
1415820
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
28/11/1996
TATOO de A.D.N.S.E.A. (Association Départementale du Nord pour la sauvegarde de l\'Enfance et de l\'Adolescence

Présentation de la marque TATOO

Déposée le 28 novembre 1986 par A.D.N.S.E.A. (Association Départementale du Nord pour la sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « TATOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.D.N.S.E.A. (Association Départementale du Nord pour la sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence), domicilié(e) 27, rue Faidherbe à LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'agence FUSION, pris en la personne de Jean SCAMPS. - France.

La marque TATOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATOO est expirée depuis le 28 novembre 1996.


A.D.N.S.E.A. (Association Départementale du Nord pour la sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence) - 27, rue Faidherbe à LILLE. - France


l'agence FUSION, pris en la personne de Jean SCAMPS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Produits frais (fruits, fleurs)