Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) A.D.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KYBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.D.L domicilié(e) 37, Rue Ampère BP 93, 77402 LAGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 201 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.L. SA - France.
La marque KYBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596629.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.D.L. SA - 37, Rue Ampère BP 93, 77402 LAGNY CEDEX - France - SIREN 738201011
A.D.L. SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Véhicules Pièces détachées d'automobiles à l'exception des serrures métalliques et non métalliques, des courroies pour véhicules, des moteurs de véhicules autres que terrestres, des pièces de moteurs, des appareils d'éclairage, de chauffage de climatisation, des tapis, des plaques d'immatriculation, des baches
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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