Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID'S
A.D. Import société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93497689
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque DAVID'S

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D. Import auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DAVID'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D. Import domicilié(e) Rue César Geoffray BRIVE 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 216 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SOJEC - France.

La marque DAVID'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID'S est expirée depuis le 16 décembre 2003.

A.D. Import a également déposé les autres marques suivantes : AURORE.L.


A.D. Import société à responsabilité limitée - Rue César Geoffray BRIVE 19100 - France - SIREN 393216544


S.A.R.L. SOJEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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