Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.I.VALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.I.VALOR domicilié(e) 2 rue Denfert-Rochereau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 368 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, Maître Stéphane PERRIN, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 38 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172827.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2022.
A.D.I.VALOR a également déposé les autres marques suivantes : ADIVALOR , ECO EPI
A.D.I.VALOR, SAS - 2 rue Denfert-Rochereau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 438368409
DELSOL AVOCATS, Maître Stéphane PERRIN, Avocat au Barreau de Paris - 38 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492616 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24
Inscription le 5 juin 2012 - Concession de licence n°576854 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Inscription le 17 juillet 2012 - Concession de licence n°579296 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Inscription le 21 janvier 2013 - Concession de licence n°592958 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Inscription le 9 avril 2013 - Concession de licence n°598423 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603647 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 19 juin 2014 - Concession de licence n°625813 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19
Inscription le 28 juillet 2014 - Concession de licence n°628127 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits anti-parasitaires pour la protection des plantes et des cultures ; produits fertilisants ; produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits d'hygiène à usage agricole ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Construction transportables métalliques ; produits et accessoires métalliques de collecte des déchets industriels et agricoles. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments agricoles ; outils et matériels de traitement manuel de la collecte des déchets industriels et agricoles Matières plastiques pour l'emballage tels que bidons, fûts, containers ; bâches, sacs en matière plastique ; films plastiques à usage agricole. Equipements et procédés pour le stockage, la collecte, la manutention, le transport et le traitement des déchets industriels, agricoles et de l'agro-fourniture tels que cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles et sacs de toute taille destinés au conditionnement des produits de l'agro-fourniture (engrais, aliments du bétail, produits phytosanitaires, produits de nettoyage, produits de vinification) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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