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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.H
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AQUATISS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUATISS
A.D.H. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1331756
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2005
AQUATISS de A.D.H

Présentation de la marque AQUATISS

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATISS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.H domicilié(e) 4, Allée du chateau, 69380 LISSIEU (dossier no 2055714) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.H. AQUATISS Mr M. LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2055714) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATISS est expirée depuis le 18 novembre 2005.

A.D.H a également déposé les autres marques suivantes : TOUT L'HOTEL SAUF LES MURS! , AQUAFLORALE , (Marque figurative) , AQUATISS DIRECT HOTELS , H , A L'HEURE DU BAIN


A.D.H. S.A.R.L. - 4, Allée du chateau, 69380 LISSIEU (dossier no 2055714) - France


A.D.H. AQUATISS Mr M. LEFEBVRE - (dossier no 2055714) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1995 n°2055714 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 12 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°673654 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrés;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais et notamment barres télescopiques en acier.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières en plastiques et notamment tout mobilier et accessoires à usage des salles de bains.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, et notamment rideaux de douche en tissu enduit lavable.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).