Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POINT D'ORGUE
A.D.G. INTERNATIONAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1571984
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
18/01/2000
LE POINT D\'ORGUE de A.D.G. INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE POINT D'ORGUE

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.G. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE POINT D'ORGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.G. INTERNATIONAL domicilié(e) Route de Saint-Denis, 46110 VAYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DHOMPS Albéric - France.

La marque LE POINT D'ORGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINT D'ORGUE est expirée depuis le 18 janvier 2000.


A.D.G. INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - Route de Saint-Denis, 46110 VAYRAC - France


Monsieur DHOMPS Albéric - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vins, alcools, toutes boissons; foies gras et toutes charcuteries, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.