FOOTBALL-PUCE
Présentation de la marque FOOTBALL-PUCE
Déposée le 14 février 1997 par l'association loi 1901 A.D.F.P.) Amicale du Football Puce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOTBALL-PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOOTBALL-PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALL-PUCE est expirée depuis le 14 février 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12