Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D DEWAVRIN
A.D.F. MANAGEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92434303
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2022

Présentation de la marque D DEWAVRIN

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.F. MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DEWAVRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.F. MANAGEMENT domicilié(e) 29 Avenue de la Marne, Parc des 3 Chênes - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 224 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque D DEWAVRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DEWAVRIN est expirée depuis le 16 septembre 2022.


A.D.F. MANAGEMENT, Société par Actions Simplifiée - 29 Avenue de la Marne, Parc des 3 Chênes - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 410224273


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344901 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 18 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°344902 - Publication au BOPI 2002-04-18

Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226224 - Publication au BOPI 2002-08-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503729 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).