Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADETEC
A D E T E C: Association chirurgicale pour le développement des techniques de dépistage et de traitement des maladies cardio-vasculaires (Association sans but lucratif, loi de 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 27 juin 1978)

Numéro de dépôt :
1643520
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2001
ADETEC de A D E T E C: Association chirurgicale pour le développement des techniques de dépistage et de traitement des maladies cardio-vasculaires

Présentation de la marque ADETEC

Déposée le 22 janvier 1991 par l'association loi 1901 A D E T E C: Association chirurgicale pour le développement des techniques de dépistage et de traitement des maladies cardio-vasculaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A D E T E C: Association chirurgicale pour le développement des techniques de dépistage et de traitement des maladies cardio-vasculaires domicilié(e) C.M.C. FOCH - 40, rue Worth, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Daniel GUILMET - France.

La marque ADETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADETEC est expirée depuis le 22 janvier 2001.


A D E T E C: Association chirurgicale pour le développement des techniques de dépistage et de traitement des maladies cardio-vasculaires (Association sans but lucratif, loi de 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 27 juin 1978) - C.M.C. FOCH - 40, rue Worth, 92150 SURESNES - France


Professeur Daniel GUILMET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Appareils et instruments chirurgicaux.Travaux d'ingénieur consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Prospections.Essais de matériaux.Travaux de Laboratoires. Services rendus par une association, loi de 1901, à savoir collecte de fonds destinés à la recherche en chirurgie cardiaque

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.