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Marques déposées par A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad
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Boeuf Royal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boeuf Royal
A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad, Association

Numéro de dépôt :
3795329
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
Boeuf Royal de A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad

Présentation de la marque Boeuf Royal

Déposée le 4 janvier 2011 par A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boeuf Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad, Association domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France.

La marque Boeuf Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boeuf Royal est expirée depuis le 4 janvier 2021.


A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad, Association - 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France


A.D.E.T. Association Defense Elevage Trad - 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Pâtés à la viande, saucisses ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.