A.D.E.S Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3949064
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2022
Présentation de la marque ADES Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale
Déposée le 26 septembre 2012 par l'association loi 1901 A.D.E.S Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ADES Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 A.D.E.S Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale domicilié(e) 59 rue des arts - 93600 - Aulnay sous bois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.E.S Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale, M. Rémy MOOS domicilié(e) 59 rue des arts - 93600 - Aulnay sous bois - France.
La marque ADES Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADES Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale est expirée depuis le 26 septembre 2022.
A.D.E.S Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale, association loi 1901 - 59 rue des arts - 93600 - Aulnay sous bois - France
A.D.E.S Alliance Démocratique Ecologiste et Sociale, M. Rémy MOOS - 59 rue des arts - 93600 - Aulnay sous bois - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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