Marque expirée - Marque en non vigueur

BYBLOS
A.D.E.R. D'ANGERS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3543960
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
BYBLOS de A.D.E.R. D\'ANGERS

Présentation de la marque BYBLOS

Déposée le 12 décembre 2007 par l'association loi 1901 A.D.E.R. D'ANGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYBLOS »

Le déposant est l'association loi 1901 A.D.E.R. D'ANGERS domicilié(e) 36 RUE BARRA,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.E.R. D'ANGERS domicilié(e) 36 RUE BARRA,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYBLOS est expirée depuis le 12 décembre 2017.


A.D.E.R. D'ANGERS ASSOCIATION LOI 1901 - 36 RUE BARRA,49100 ANGERS - 49100 - France


A.D.E.R. D'ANGERS - 36 RUE BARRA,49100 ANGERS - 49100 - France


Inscription le 7 octobre 2008 - retrait partiel n°482271 - Publication au BOPI 2008-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 15 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°506281 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 15 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°506280 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Ouvrages (livres) religieux.

Diffusion de matériel publicitaire à caractère religieux (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux à caractère religieux (pour des tiers), reproduction de documents à caractère religieux.

Activité culturelles et formation à caractère religieux, publication de livres à caractère religieux, prêts de livres à caractère religieux, publication électronique en ligne de livres et de périodiques à caractère religieux.