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Marques déposées par A.D.E.L. (Association pour le Développement de l'Elevage Lotois
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LE BOEUF DU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOEUF DU QUERCY
A.D.E.L. (Association pour le Développement de l'Elevage Lotois)

Numéro de dépôt :
96638147
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque LE BOEUF DU QUERCY

Déposée le 2 août 1996 par A.D.E.L. (Association pour le Développement de l'Elevage Lotois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE BOEUF DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est A.D.E.L. (Association pour le Développement de l'Elevage Lotois), domicilié(e) B.P. 120 - 2, rue Victor Delbos, 46103 FIGEAC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERRAND Sylvère - France.

La marque LE BOEUF DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOEUF DU QUERCY est expirée depuis le 2 août 2006.

A.D.E.L. (Association pour le Développement de l'Elevage Lotois a également déposé les autres marques suivantes : LOU VEDEL LE VEAU QUI A TETE SA MERE


A.D.E.L. (Association pour le Développement de l'Elevage Lotois) - B.P. 120 - 2, rue Victor Delbos, 46103 FIGEAC Cedex - France


M. FERRAND Sylvère - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

- Services d'Identification (contrôle) des carcasses et des viandes de Gros Bovins