A.D.D.P.L.A.N.
Présentation de la marque A.D.D.P.L.A.N.
Déposée le 23 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) A.D.D. FORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.D.P.L.A.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A.D.D.P.L.A.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.D.P.L.A.N. est expirée depuis le 23 novembre 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52