Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRISME
Numéro de dépôt :
1590902
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
18/05/1999
Présentation de la marque PRISME
Déposée le 18 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.D.A. ATELIER DE DESIGN ET DEVELOPPEMENT Jean-Luc ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISME est expirée depuis le 18 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43