(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 février 2004 par la Société Anonyme (SA) A.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274890.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2024.
A.D.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545493 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 29 septembre 2014 - Concession de licence n°632192 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29