20 ans de combat pour les prix les plus bas.
Présentation de la marque 20 ans de combat pour les prix les plus bas.
Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) A.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 20 ans de combat pour les prix les plus bas. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 20 ans de combat pour les prix les plus bas. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 ans de combat pour les prix les plus bas. est expirée depuis le 8 novembre 2014.
A.D.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52