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Marques déposées par A.D.A.Y.G. (ASSOCIATION
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LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS
A.D.A.Y.G. (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
1422048
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/07/1996
LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS de A.D.A.Y.G. (ASSOCIATION

Présentation de la marque LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS

Déposée le 23 juillet 1986 par A.D.A.Y.G. (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.D.A.Y.G. (ASSOCIATION), domicilié(e) 40, av. Marcellin-Berthelot, 38021 GRENOBLE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis MIGUET. - France.

La marque LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAMPS DU PAYS GRENOBLOIS est expirée depuis le 23 juillet 1996.


A.D.A.Y.G. (ASSOCIATION) - 40, av. Marcellin-Berthelot, 38021 GRENOBLE CEDEX. - France


M. Louis MIGUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Viande, poisson, volaille et gibier à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeuf, lait et produits laitiers, glaces comestibles, miel, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, boisson de fruits et de jus de fruits, sirops, boissons alcooliques à l'exception des vins et eaux de vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.