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Marques déposées par l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. SECTION SUD
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LES FRUITIERES DU CHATEAU DE VENTADOUR ET VENTADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITIERES DU CHATEAU DE VENTADOUR ET VENTADOUR
A.D.A.P.E.I. SECTION SUD Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95566060
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque LES FRUITIERES DU CHATEAU DE VENTADOUR ET VENTADOUR

Déposée le 30 mars 1995 par l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. SECTION SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRUITIERES DU CHATEAU DE VENTADOUR ET VENTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. SECTION SUD domicilié(e) 13, Rue de l'Industrie, 07200 AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 229 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAT L'AVENIR - France.

La marque LES FRUITIERES DU CHATEAU DE VENTADOUR ET VENTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITIERES DU CHATEAU DE VENTADOUR ET VENTADOUR est expirée depuis le 30 mars 2005.

A.D.A.P.E.I. SECTION SUD a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTINE ARDECHOISE


A.D.A.P.E.I. SECTION SUD Association Loi 1901 - 13, Rue de l'Industrie, 07200 AUBENAS - France - SIREN 776229551


CAT L'AVENIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Gelées - confitures - compotes - miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.