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Marques déposées par A.D.A.P.E.I Section Sud Association
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LA TARTINE ARDECHOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TARTINE ARDECHOISE
A.D.A.P.E.I Section Sud Association

Numéro de dépôt :
3391211
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2015
LA TARTINE ARDECHOISE de A.D.A.P.E.I Section Sud Association

Présentation de la marque LA TARTINE ARDECHOISE

Déposée le 4 novembre 2005 par A.D.A.P.E.I Section Sud Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TARTINE ARDECHOISE »

Le déposant est A.D.A.P.E.I Section Sud Association domicilié(e) 2 rue hoche,07200 AUBENAS - 07200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miguel FERNANDEZ C.A.T. L'AVENIR domicilié(e) Z.A. La gare,07380 LALEVADE - 07380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTINE ARDECHOISE est expirée depuis le 4 novembre 2015.

A.D.A.P.E.I Section Sud Association a également déposé les autres marques suivantes : LE PÉCHÉ ARDECHOIS


A.D.A.P.E.I Section Sud Association - 2 rue hoche,07200 AUBENAS - 07200 - France


Miguel FERNANDEZ C.A.T. L'AVENIR - Z.A. La gare,07380 LALEVADE - 07380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Gelées, confitures, compotes. Confiseries, biscuiteries, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.