A.D.A.P.E.I. (Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
92446962
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/12/2002
Présentation de la marque LA FERME DU CHATEAU D'UZEL
Déposée le 3 décembre 1992 par l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. (Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « LA FERME DU CHATEAU D'UZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. (Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés domicilié(e) 81, Rue de Dole, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTEAU Jean Luc Directeur C.A.T. LE CHATEAU D'UZEL - France.
La marque LA FERME DU CHATEAU D'UZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446962.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU CHATEAU D'UZEL est expirée depuis le 3 décembre 2002.
A.D.A.P.E.I. (Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés) Association Loi 1901 - 81, Rue de Dole, 25000 BESANCON - France
MORTEAU Jean Luc Directeur C.A.T. LE CHATEAU D'UZEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
* viande de volaille, de gibier et de poisson crues et cuites. Fruits et légumes conservés, confitures, compote, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers, terrines ; foie gras ; escargots * miel Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. Aliment pour animaux. Tous les produits susvisés étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants (volailles, lapins, gibiers) élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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