Déposée le 4 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A-CREADIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIONATURAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A-CREADIF domicilié(e) LE BROC CENTER, BP 97,06513 CARROS CEDEX (dossier no 2318267) - 06513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A-CREADIF domicilié(e) BP 97, LE BROC CENTER,06513 CARROS CEDEX (dossier no 2318267) - 06513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONATURAL est expirée depuis le 4 novembre 2016.
A-CREADIF SARL - LE BROC CENTER, BP 97,06513 CARROS CEDEX (dossier no 2318267) - 06513 - France - SIREN 398377861
A-CREADIF - BP 97, LE BROC CENTER,06513 CARROS CEDEX (dossier no 2318267) - 06513 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318267 - Publication au BOPI 2006-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°497683 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; emplâtres; matériels pour pansements (à l'exception des instruments); désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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