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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A-cours
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@cours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@cours
A-cours, EURL

Numéro de dépôt :
3722746
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
@cours de A-cours

Présentation de la marque @cours

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A-cours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « @cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A-cours domicilié(e) A-cours 32 rue Maran appartement 51 31400 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 161 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis Brachet domicilié(e) A-cours 32 rue Maran appartement 51 31400 Toulouse - France.

La marque @cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @cours est expirée depuis le 18 mars 2020.

A-cours a également déposé les autres marques suivantes : A-cours


A-cours, EURL - A-cours 32 rue Maran appartement 51 31400 Toulouse - France - SIREN 478161730


Alexis Brachet - A-cours 32 rue Maran appartement 51 31400 Toulouse - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.