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Marques déposées par l'association loi 1901 A CONTRE COURANT
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A CONTRE COURANT SYNDICAL ET POLITIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A CONTRE COURANT SYNDICAL ET POLITIQUE
A CONTRE COURANT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99813046
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
ST DIZIER
Date d'expiration :
08/09/2019

Présentation de la marque A CONTRE COURANT SYNDICAL ET POLITIQUE

Déposée le 8 septembre 1999 par l'association loi 1901 A CONTRE COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIZIER), la marque française « A CONTRE COURANT SYNDICAL ET POLITIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 A CONTRE COURANT domicilié(e) 1 RUE VICTOR HUGO - 52100 - BETTANCOURT-LA-FERREE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 810 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTCHANTRE JEAN domicilié(e) 1, RUE VICTOR HUGO - 52100 - BETTANCOURT-LA-FERRÉE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A CONTRE COURANT SYNDICAL ET POLITIQUE est expirée depuis le 8 septembre 2019.


A CONTRE COURANT, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 RUE VICTOR HUGO - 52100 - BETTANCOURT-LA-FERREE - France - SIREN 497810564


FORTCHANTRE JEAN - 1, RUE VICTOR HUGO - 52100 - BETTANCOURT-LA-FERRÉE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416732 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

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