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Marques déposées par l'association loi 1901 A.comArts
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Le marché des arts d'Orléans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le marché des arts d'Orléans
A.comArts, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4249850
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2026
Le marché des arts d\'Orléans de A.comArts

Présentation de la marque Le marché des arts d'Orléans

Déposée le 16 février 2016 par l'association loi 1901 A.comArts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le marché des arts d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 A.comArts domicilié(e) 33 rue coulmiers - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.comArts, Mme DUCHATEAU Marie thérèse domicilié(e) 33 rue coulmiers - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Le marché des arts d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le marché des arts d'Orléans arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


A.comArts, association loi 1901 - 33 rue coulmiers - 45000 - ORLEANS - France


A.comArts, Mme DUCHATEAU Marie thérèse - 33 rue coulmiers - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.