Déposée le 6 mars 1997 par l'association loi 1901 A COEUR JOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANT CHORAL MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 A COEUR JOIE domicilié(e) Les Passerelles 24, avenue Joannès Masset Case Postale 317, 69337 LYON Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 647 506 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques MARGUERITAT Directeur du Mouvement A Cur Joie - France.
La marque CHANT CHORAL MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A COEUR JOIE (Association loi 1901) - Les Passerelles 24, avenue Joannès Masset Case Postale 317, 69337 LYON Cedex 09 - France - SIREN 775647506
Monsieur Jean-Jacques MARGUERITAT Directeur du Mouvement A Cur Joie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Revue périodique consacrée au chant choral Service d'édition Distribution de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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