Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANT CHORAL
Numéro de dépôt :
1074649
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque CHANT CHORAL
Déposée le 3 avril 1978 par l'association loi 1901 A COEUR JOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « CHANT CHORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANT CHORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHANT CHORAL est expirée depuis le 3 avril 1988.
A COEUR JOIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022