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Marques déposées par l'association loi 1901 A COEUR JOIE
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CHANSONS AU CHOEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSONS AU CHOEUR
A COEUR JOIE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97668019
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque CHANSONS AU CHOEUR

Déposée le 6 mars 1997 par l'association loi 1901 A COEUR JOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANSONS AU CHOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 A COEUR JOIE domicilié(e) Les Passerelles 24, avenue Joannès Masset Case Postale 317, 69337 LYON Cédex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 647 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques MARGUERITAT Directeur du Mouvement A Cur Joie - France.

La marque CHANSONS AU CHOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSONS AU CHOEUR est expirée depuis le 6 mars 2007.

A COEUR JOIE a également déposé les autres marques suivantes : CHANT CHORAL , CHORALIES , CHORALIES , CHANT CHORAL MAGAZINE , CHORIJAZZ , CANTILIES , CHORALIES , CHORILENES , CHANT CHORAL MAGAZINE , CANTILIES


A COEUR JOIE (Association loi 1901) - Les Passerelles 24, avenue Joannès Masset Case Postale 317, 69337 LYON Cédex 09 - France - SIREN 775647506


Monsieur Jean-Jacques MARGUERITAT Directeur du Mouvement A Cur Joie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Rassemblement de chorales et de choristes, organisation de spectacles sur le thème de la chanson d'aujourd'hui