Marque enregistrée - Marque en vigueur

A CHEVAL SUR SOI
A CHEVAL SUR SOI, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4223113
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
A CHEVAL SUR SOI de A CHEVAL SUR SOI

Présentation de la marque A CHEVAL SUR SOI

Déposée le 4 novembre 2015 par A CHEVAL SUR SOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A CHEVAL SUR SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est A CHEVAL SUR SOI, ASSOCIATION domicilié(e) 16 rue de la Tuilerie - 21430 - BARD LE RÉGULIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A CHEVAL SUR SOI domicilié(e) 16 rue de la Tuilerie - 21430 - BARD LE REGULIER - France.

La marque A CHEVAL SUR SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHEVAL SUR SOI arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


A CHEVAL SUR SOI, ASSOCIATION - 16 rue de la Tuilerie - 21430 - BARD LE RÉGULIER - France


A CHEVAL SUR SOI - 16 rue de la Tuilerie - 21430 - BARD LE REGULIER - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques et techniques ;

Services de médecine alternative.