Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par A chacun son box
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est A chacun son box domicilié(e) 24 rue du Rond Buisson - 25220 - Thise - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl NH, Monsieur Nicolas Hournon domicilié(e) 3 Allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France.
La marque ACSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSB arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.
A chacun son box - 24 rue du Rond Buisson - 25220 - Thise - France
Selarl NH, Monsieur Nicolas Hournon - 3 Allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Inscription le 10 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792419 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10
Abris métalliques de stockage; Articles d'emballage, d'empaquetage et d'enliassage; Bacs [structures métalliques]; Boîtes d'emballage métalliques prêtes à l'emploi; Cadenas; Caisses métalliques; Conteneurs métalliques; Conteneurs métalliques à des fins de transport; Conteneurs métalliques de transport; Conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de marchandises; Conteneurs métalliques pour transport; Hangars métalliques de stockage; Palettes de stockage métalliques; Palettes de transport métalliques; Palettes métalliques; Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques; Serrures complètes en métal; Serrures et clés métalliques; Serrures métalliques; Supports [constructions] métalliques de stockage de palettes; Supports [constructions] métalliques de stockage; Supports [constructions] métalliques d'entreposage; boîtes en métaux communs ;
Boîtes d'emballage en carton; Carton d'emballage; Conteneurs d'archives; Conteneurs d'expédition en carton; Conteneurs en carton ondulé; Conteneurs en carton pour le conditionnement; Emballages [film plastique]; Feuilles bullées d'emballage en matières plastiques; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Films à bulles [en matières plastiques] pour l'emballage ou le conditionnement; Housses de protection non ajustées en papier pour meubles; Matériaux d'emballage en carton; Matériaux d'emballage (papier); Papier bulle en matières plastiques pour l'emballage; Papier d'emballage; Sachets en matières plastiques pour l'emballage; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Toiles de protection en papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ;
Boîtes d'emballage plates en plastique; Boîtes d'emballage prêtes à l'emploi [plastique]; Boîtes en matières plastiques pour l'emballage; Conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour l'emballage de produits; Conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; Conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; Conteneurs non métalliques sous forme de bacs; Conteneurs non métalliques à des fins de transport et d'entreposage; Conteneurs non métalliques; Couvertures de protection pour meubles préformées; Couvertures de protection pour meubles ajustées; Housses à vêtements; Housses à vêtements [penderie]; Housses ajustées pour meubles; Housses de protection pour meubles ajustées; Housses de protection préformées pour meubles; Housses pour vêtements [rangement]; Housses préformées pour meubles ;
Couvertures sous forme de bâches ;
Administration d'affaires commerciales de franchises; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; Services de vente au détail de matériel de déménagement, de stockage et d'entreposage ;
Location d'immeubles; Location de bureaux [immobilier]; Location de surfaces de bureaux ;
Déménagement; Déménagement de meubles; Déménagement de mobilier; Déménagements; Emballage; Emballage et entreposage de marchandises; Emballage et stockage de produits; Entreposage; Entreposage de chargements après leur transport; Entreposage de conteneurs; Location d'espace de stockage en entrepôt; Location d'espaces d'entreposage; Location d'installations de stockage; Location d'unités d'entreposage; Location d'unités de stockage; Location de boîtes de carton pour le stockage; Location de camions; Location de camions de déménagement; Location de conteneur; Location de conteneurs d'entreposage; Location de conteneurs de mise en entrepôt et d'entreposage; Location de conteneurs de stockage amovibles; Location de palettes et de conteneurs pour le transport de produits; Location de palettes et de conteneurs pour l'entreposage de produits; Location de sites de stockage; Location de véhicules; Location de véhicules à moteur; Mise à disposition d'informations en matière de location d'espaces de stockage dans des entrepôts; Services d'assistance en matière d'entreposage; Services d'assistance en matière de stockage; Services d'informations liées au stockage; Services de camion de déménagement; Services de location de conteneurs; Services de location de véhicules; Services de stockage en entrepôt; Stockage; Transport et entreposage; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules ; Services de location de cellules pour l'entreposage ou le stockage, services de location de matériel de transport, de conditionnement et d'emballage.
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