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Marques déposées par la société A CEAN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A CEAN

Numéro de dépôt :
1605806
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
13/07/2010
Marque en couleurs, figurative de A CEAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1990 par la société A CEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A CEAN domicilié(e) (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE), 8 RUE DE LA PEPINIERE, 67360 WOERTH (dossier no 2177878) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 293 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, URBAIN JEAN-LUC domicilié(e) (dossier no 2177878) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605806.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2010.


A CEAN - (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE), 8 RUE DE LA PEPINIERE, 67360 WOERTH (dossier no 2177878) - France - SIREN 402293450


URBAIN JEAN-LUC - (dossier no 2177878) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177878 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304110 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304109 - Publication au BOPI 2000-07-04

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