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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A CASETTA
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A Casetta Pizzeria
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Casetta Pizzeria
A CASETTA, SARL

Numéro de dépôt :
3815500
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/03/2021
A Casetta Pizzeria de A CASETTA

Présentation de la marque A Casetta Pizzeria

Déposée le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A CASETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « A Casetta Pizzeria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A CASETTA domicilié(e) 6 rue Eugène Nauleau - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 251 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats PHD CONSEIL domicilié(e) 2 Bis Avenue Carnot BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque A Casetta Pizzeria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Casetta Pizzeria est expirée depuis le 18 mars 2021.


A CASETTA, SARL - 6 rue Eugène Nauleau - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 522251503


Société d'Avocats PHD CONSEIL - 2 Bis Avenue Carnot BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 10 décembre 2019 - Concession de licence n°775110 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Pizzeria, pâtes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.