Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) A CAPELLE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUES CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A CAPELLE ET FILS domicilié(e) " LE BAS DU GRAND CHEMIN ", ROUTE D'ACHERES, 77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2113650) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 689 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2113650) - France.
La marque JACQUES CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES CAPELLE est expirée depuis le 26 avril 2008.
A CAPELLE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ARLAY
A CAPELLE ET FILS, Société Anonyme - " LE BAS DU GRAND CHEMIN ", ROUTE D'ACHERES, 77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2113650) - France - SIREN 301689840
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2113650) - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 1998 n°2113650 - Publication au BOPI 1998-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32
Instruments de musique électriques ou non, amplificateurs de sons, tous autres appareils et instruments de musique utilisés par les orchestres, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son, entrant dans les classes 9 et 15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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