A.C.V.L Aéro Club Villeneuve sur Lot, Association 1901
Numéro de dépôt :
3884684
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque A.C.V.L Aéro Club Villeneuve
Déposée le 27 décembre 2011 par la société A.C.V.L Aéro Club Villeneuve sur Lot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « A.C.V.L Aéro Club Villeneuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la société A.C.V.L Aéro Club Villeneuve sur Lot domicilié(e) Aérodrome de Rogé, Aérodrome de Rogé - 47300 - Villeneuve sur Lot - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.V.L Aéro Club Villeneuve sur Lot, M. Didier Hareau domicilié(e) Aérodrome de Rogé, Aérodrome de Rogé - 47300 - Villeneuve sur Lot - France.
La marque A.C.V.L Aéro Club Villeneuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.V.L Aéro Club Villeneuve est expirée depuis le 27 décembre 2021.
A.C.V.L Aéro Club Villeneuve sur Lot, Association 1901 - Aérodrome de Rogé, Aérodrome de Rogé - 47300 - Villeneuve sur Lot - France - SIREN 331004036
A.C.V.L Aéro Club Villeneuve sur Lot, M. Didier Hareau - Aérodrome de Rogé, Aérodrome de Rogé - 47300 - Villeneuve sur Lot - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Assurances ; affaires financières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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