Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIDEVAL
A.C.V.A Artisans, Commerçants du val d'AMBOISE (ex UCICA union commerciale interprofessionnelle du canton d'AMBOISE) ASSOCIATION LOI 1901 Numéro d'enregistrement 621 du 9 octobre 1926 (Préfecture de TOURS)

Numéro de dépôt :
3284710
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014
FIDEVAL de A.C.V.A Artisans

Présentation de la marque FIDEVAL

Déposée le 30 mars 2004 par l'association loi 1901 A.C.V.A Artisans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIDEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.V.A Artisans domicilié(e) Siège : Tour de l'Horloge, rue Nationale,37400 AMBOISE - 37400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BENOIST CHRISTIAN domicilié(e) BP 106, 121 Rue Nationale,37400 AMBOISE - 37400 - France.

La marque FIDEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDEVAL est expirée depuis le 30 mars 2014.


A.C.V.A Artisans, Commerçants du val d'AMBOISE (ex UCICA union commerciale interprofessionnelle du canton d'AMBOISE) ASSOCIATION LOI 1901 Numéro d'enregistrement 621 du 9 octobre 1926 (Préfecture de TOURS) - Siège : Tour de l'Horloge, rue Nationale,37400 AMBOISE - 37400 - France


MR BENOIST CHRISTIAN - BP 106, 121 Rue Nationale,37400 AMBOISE - 37400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Cartes à mémoire ou microprocesseur. Publicité, diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatique, publicité en ligne sur réseau informatique. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.