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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T
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JARDI'MOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDI'MOD
A.C.T. SARL

Numéro de dépôt :
93497437
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2013

Présentation de la marque JARDI'MOD

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDI'MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T domicilié(e) Zone Industrielle,69650 Quincieux (dossier no 2251790) - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 275 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47 rue Benoit Bennier,69260 Charbonnières (dossier no 2251790) - 69260 - France.

La marque JARDI'MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDI'MOD est expirée depuis le 29 octobre 2013.

A.C.T a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , INNOVA


A.C.T. SARL - Zone Industrielle,69650 Quincieux (dossier no 2251790) - 69650 - France - SIREN 390275048


MARK & LAW - 47 rue Benoit Bennier,69260 Charbonnières (dossier no 2251790) - 69260 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251790 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 30 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481714 - Publication au BOPI 2008-09-30

Inscription le 4 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276902 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194785 - Publication au BOPI 1995-12-14

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Meubles destinés à la décoration florale.Fleurs artificielles.Fleurs naturelles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.